KÜCHEN- UND/ODER GASTRONOMIEGERÄT
Brevet européen · EP4400769 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4400769
- Numéro de demande
- EP24151897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2024
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24C 14/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023100845 16.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
FISCHHABER, Herbert
82380 Peißenberg, DE
LAMMERSKITTEN, Rainer
82436 Eglfing, DE
MANTER, Arndt
88263 Horgenzell, DE
SIEBERT, Sebastian
83115 Neubeuern, DE
SMITS, Stan
82362 Weilheim, DE
WILD, Hannes
82418 Riegsee, DE
WURDINGER, Günter
82380 Peißenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.