FORMMESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4400806 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4400806
Numéro de demande
EP22872584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2022
Publié
17 juil. 2024
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
9 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01B 11/24 (2006.01)
Priorité
JP 2021157114 27.09.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/030521 10.08.2022
Publication PCT
WO2023/047828 30.03.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Kobe Seiko Sho (Kobe Steel, Ltd.)

KABUSHIKI KAISHA KOBE SEIKO SHO (KOBE STEEL, LTD.)

2-4, Wakinohama-Kaigandori 2-chome Chuo-ku Kobe-shi, Hyogo 651-8585, JP

Kobelco Research Institute, Inc.

1-5-1 Wakinohama-kaigan-dori Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0073, JP

Inventeur

NISHIYAMA, Kohei

Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2271, JP

KAWARADA, Takao

Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2271, JP

FURUTA, Yohei

Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2271, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.