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Brevet européen · EP4400861 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4400861
Numéro de demande
EP21960128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2021
Publié
17 juil. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 17/931 (2020.01)
Demande PCT
PCT/CN2021/122995 11.10.2021
Publication PCT
WO2023/060374 20.04.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

QIU, Sunjie

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

AN, Kai

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

GUO, Jiaxing

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

HAN, Wei

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

ZHANG, Haoliang

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.