GELDSPEICHERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4401055 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4401055
Numéro de demande
EP23208499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2023
Publié
17 juil. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G07D 11/26 (2019.01)
G07D 3/14 (2006.01)
G07D 3/16 (2006.01)
G07D 9/00 (2006.01)
G07D 11/237 (2019.01)
G07D 11/34 (2019.01)
Priorité
JP 2023003517 13.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Toshiba Tec Kabushiki Kaisha

Toshiba TEC Kabushiki Kaisha

1-11-1, Osaki Shinagawa-ku, Tokyo 141-8562, JP

Inventeur

ITO, Masaaki

Shinagawa-ku, Tokyo, 141-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.