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Brevet européen · EP4401205 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4401205
Numéro de demande
EP23860692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2023
Publié
17 juil. 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/625 (2014.01)
H01M 10/647 (2014.01)
H01M 10/653 (2014.01)
H01M 10/659 (2014.01)
H01M 50/204 (2021.01)
H01M 50/209 (2021.01)
H01M 50/222 (2021.01)
H01M 50/293 (2021.01)
H01M 10/6554 (2014.01)
H01M 10/6555 (2014.01)
H01M 10/6552 (2014.01)
H01M 10/6557 (2014.01)
H01M 10/6567 (2014.01)
Priorité
KR 20220110496 01.09.2022
Demande PCT
PCT/KR2023/010725 25.07.2023
Publication PCT
WO2024/049010 07.03.2024
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

SHIN, Ju Hwan

Daejeon 34122, KR

PARK, Seung Chul

Daejeon 34122, KR

KIM, Ki Young

Daejeon 34122, KR

LEE, Hyoung Suk

Daejeon 34122, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.