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Brevet européen · EP4401340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4401340
- Numéro de demande
- EP21956751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2021
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04B 10/079 (2013.01)H04B 10/073 (2013.01)H04B 10/27 (2013.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/033039 08.09.2021
- Publication PCT
- WO2023/037454 16.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
SASAI Takeo
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.