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Brevet européen · EP4401355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4401355
Numéro de demande
EP22867295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2022
Publié
17 juil. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04L 9/08 (2006.01)
H04L 9/12 (2006.01)
Priorité
JP 2021148022 10.09.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/033088 02.09.2022
Publication PCT
WO2023/037973 16.03.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Kabushiki Kaisha Toshiba, 1-1, Shibaura 1-Chome, Minato-ku, Tokyo 105-0023, Japon, Toshiba Digital Solutions Corporation, 72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, Japon → KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, 72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa, Japon

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

72-34, Horikawa-cho Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa, JP

Inventeur

NAGASHIMA, Yuki

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

SAWAZAKI, Takeshi

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.