EIERVERARBEITUNGSSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4401550 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4401550
- Numéro de demande
- EP22773334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A01K 43/08 (2006.01)B65G 11/00 (2006.01)B65G 11/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 2029187 16.09.2021
- Demande PCT
- PCT/NL2022/050520 16.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/043311 23.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
FLOOR, Martijn
3771 VE Barneveld, NL
VAN DEN BRINK, Hendrik
3771 VE Barneveld, NL
DEKKER, Bertus
3771 VE Barneveld, NL
TOP, Aad Willem
3771 VE Barneveld, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.