MEDIZINISCHES HANDHABUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4401617 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4401617
- Numéro de demande
- EP22785991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)
- Priorité
- EP 21196884 15.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/075526 14.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/041581 23.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
RAU, Thomas Stephan
30853 Langenhagen, DE
BUDDE, Leon
30161 Hannover, DE
BÖTTCHER-REBMANN, Georg
30161 Hannover, DE
SCHELL, Viktor
30659 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.