CHIRURGISCHE SYSTEME MIT DYNAMISCHER FEUERKRAFT-ANPASSUNG
Brevet européen · EP4401647 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4401647
- Numéro de demande
- EP23786718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2023
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/072 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 34/37 (2016.01)A61B 90/92 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 202263411445 P 29.09.2022US 202217957917 30.09.2022US 202217958037 30.09.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/059757 29.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/069560 04.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
SHELTON, IV, Frederick E.
Cincinnati, Ohio 45242, US
HARRIS, Jason L.
Cincinnati, Ohio 45242, US
ARONHALT, Taylor W.
Cincinnati, Ohio 45242, US
ROSS, Nicholas J.
Cincinnati, Ohio 45242, US
ADAMS, Shane R.
Cincinnati, Ohio 45242, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.