KNOCHENPLATTEN MIT VARIABLER FIXIERUNG
Brevet européen · EP4401656 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4401656
- Numéro de demande
- EP22789751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 202163245036 P 16.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/043642 15.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/043909 23.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
PAPANNAGARI, Ramprasad
Cordova, Tennessee 38016, US
RITCHEY, Nicholas S.
Cordova, Tennessee 38016, US
TORNETTA, III, Paul
Chestnut Hill, Massachusetts 02467, US
RICCI, William M.
New York, New York 10075, US
FIROOZABADI, Reza
Mercer Island, Washington 98040, US
MIR, Hassan
Tampa, Florida 33609, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.