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Brevet européen · EP4401833 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4401833
Numéro de demande
EP22778038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2022
Publié
24 juil. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61P 25/00 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
C07F 9/09 (2006.01)
A61K 31/4439 (2006.01)
Priorité
GB 202113186 15.09.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/052328 15.09.2022
Publication PCT
WO2023/041909 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  3. 24 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  4. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

WATSON, Stephen Paul

Cambridge Cambridgeshire CB21 6DG, GB

SWAIN, Nigel Alan

Cambridge Cambridgeshire CB21 6DG, GB

O'BRIEN, Michael Alistair

Cambridge Cambridgeshire CB21 6DG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.