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Brevet européen · EP4401849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4401849
- Numéro de demande
- EP22884648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A63B 69/36 (2006.01)A63B 59/00 (2015.01)A63B 71/06 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)G06F 17/00 (2019.01)A63B 60/16 (2015.01)A63B 60/46 (2015.01)A63B 53/14 (2015.01)
- Priorité
- US 202163257037 P 18.10.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/078311 18.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/069954 27.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
BRYANT, Les, J.
Phoenix, Arizona 85029, US
MACMILLAN, Rick, D.
Phoenix, Arizona 85029, US
MCGINTY, Kelsey, E.
Phoenix, Arizona 85029, US
WOOD, Paul, D.
Phoenix, Arizona 85029, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.