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Brevet européen · EP4401853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4401853
Numéro de demande
EP22786179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2022
Publié
24 juil. 2024
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B01D 15/10 (2006.01)
B01D 15/18 (2006.01)
C12M 1/00 (2006.01)
G01N 30/86 (2006.01)
G01N 30/46 (2006.01)
Priorité
US 202163243836 P 14.09.2021
EP 21315233 03.11.2021
Demande PCT
PCT/US2022/043303 13.09.2022
Publication PCT
WO2023/043718 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

SANOFI

Sanofi

46 Avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, FR

Inventeur

WEEDEN, George, Jr.

Bridgewater, New Jersey 08807, US

KANKANAM, Eranda Puwakkatiya

Bridgewater, New Jersey 08807, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.