MINI-PLEAT-V-ZELLENFILTER
Brevet européen · EP4401859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4401859
- Numéro de demande
- EP23717668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2023
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2022.01)B01D 46/121 (2022.01)B01D 46/52 (2006.01)
- Priorité
- IN 202241015117 19.03.2022
- Demande PCT
- PCT/IN2023/050265 19.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/181061 28.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 24 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 4 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.07.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
PULIPARA DAMODARAN, Santhosh Kumar
Tripunithura, Ernakulam 682301, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.