FORMWERKZEUG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4401945 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4401945
- Numéro de demande
- EP22789869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B29C 49/54 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29C 49/12 (2006.01)B29C 49/58 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 0702662021 14.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/075431 13.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/041533 23.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
DEMIR, Adem
6923 Lauterach, AT
REHDERS, Andreas
66919 Weselberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.