BANDEAU DE COIFFE MONOBLOC ET PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE
Brevet européen · EP4402001 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4402001
- Numéro de demande
- EP22760942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60K 37/00 (2024.01)B60R 13/02 (2006.01)B60R 13/00 (2006.01)B60K 35/50 (2024.01)B60K 37/20 (2024.01)
- Priorité
- FR 2109622 14.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/071855 03.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/041245 23.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
CHAPUIS, Claude-Emman
78280 GUYANCOURT, FR
DAGOREAU, Alain
78280 Guyancourt, FR
MARCEAU, Thierry
78280 Guyancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.