VERFAHREN ZUM BETREIBEN EINES DRUCKLUFTSYSTEMS, COMPUTERPROGRAMM, COMPUTERLESBARES MEDIUM, STEUERANORDNUNG, DRUCKLUFTSYSTEM UND FAHRZEUG

Brevet européen · EP4402029 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4402029
Numéro de demande
EP22769415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2022
Publié
24 juil. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60T 17/00 (2006.01)
B60T 17/18 (2006.01)
B60T 17/22 (2006.01)
F15B 21/0427 (2019.01)
Priorité
SE 2151132 15.09.2021
Demande PCT
PCT/SE2022/050785 02.09.2022
Publication PCT
WO2023/043354 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Scania CV AB

151 87 Södertälje, SE

Inventeur

BERGENLID, Erik

268 73 Billeberga, SE

DHANOA, Pawandeep

127 38/ Skärholmen, SE

FELLKE, Martin

117 58 Stockholm, SE

HELLSTRAND, Richard

591 73 Motala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.