GESICHTSMASKENSPENDER

Brevet européen · EP4402076 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4402076
Numéro de demande
EP21957690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2021
Publié
24 juil. 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B65D 83/08 (2006.01)
A41D 13/11 (2006.01)
A47K 10/36 (2006.01)
B65D 5/72 (2006.01)
A61B 42/00 (2016.01)
Demande PCT
PCT/US2021/050840 17.09.2021
Publication PCT
WO2023/043451 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Ansell Limited

Level 3 678 Victoria Street, Richmond, Victoria 3121, AU

Inventeur

TRAMONTINA, Paul F.

Neenah, Wisconsin 54956, US

LECATES, Randall W.

Neenah, Wisconsin 54956, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.