STRÖMUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4402353 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4402353
Numéro de demande
EP22772546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2022
Publié
24 juil. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F01N 3/28 (2006.01)
Priorité
FI 20215978 16.09.2021
Demande PCT
PCT/FI2022/050610 12.09.2022
Publication PCT
WO2023/041843 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Proventia Oy

Tietotie 1, 90460 Oulunsalo, FI

Inventeur

SAARI, Petri

90460 Oulunsalo, FI

TYNI, Tuomas

90460 Oulunsalo, FI

AMBERLA, Arno

90460 Oulunsalo, FI

KINNUNEN, Toni

90460 Oulunsalo, FI

KURIKKA, Jukka

90460 Oulunsalo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.