SYSTEME UND VERFAHREN ZUM MOTORSTART
Brevet européen · EP4402359 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4402359
- Numéro de demande
- EP22789424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F02N 3/00 (2006.01)F02N 11/08 (2006.01)F02N 1/02 (2006.01)H01M 4/485 (2010.01)B60K 6/26 (2007.10)
- Priorité
- US 202163244897 P 16.09.2021US 202217944677 14.09.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/076564 16.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/044425 23.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
Wyoming, Minnesota 55092, US
Badger, Minnesota 56714, US
1786 Sugiez
3267 Seedorf
3273 Kappelen
Strahcona, Minnesota 56759, US
Medina, Minnesota 55340, US
Osceola, Wisconsin 54020, US
Roseau, Minnesota 56751, US
Roseau, Minnesota 56751, US
3422 Kirchberg
4852 Rothrist
Taylor Falls, Minnesota 55084, US
Chisago City, Minnesota 55013, US
Chisago City, Minnesota 55013, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.