WINDTURBINE

Brevet européen · EP4402369 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4402369
Numéro de demande
EP22814069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2022
Publié
24 juil. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F03D 80/50 (2016.01)
F03D 80/80 (2016.01)
Priorité
EP 21209330 19.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/081272 09.11.2022
Publication PCT
WO2023/088748 25.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Siemens Gamesa Renewable Energy A/S

Borupvej 16, 7330 Brande, DK

Inventeur

SOERENSEN, Johnny

6920 Videbaek, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.