DYNAMISCHE SCHNELLKUPPLUNG

Brevet européen · EP4402397 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4402397
Numéro de demande
EP21789952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2021
Publié
24 juil. 2024
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16L 37/244 (2006.01)
F16L 37/30 (2006.01)
B64G 1/40 (2006.01)
B64G 5/00 (2006.01)
F02K 9/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2021/050409 15.09.2021
Publication PCT
WO2023/043437 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Aerojet Rocketdyne, Inc.

1025 W. NASA Blvd. Mail Stop A-11I, Melbourne, FL 32901, US

Inventeur

KINSMAN, Peter

Sacramento, California 95813-6000, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.