PROCÉDÉ DE DÉTECTION D'UN MOUVEMENT D'UN CORPS
Brevet européen · EP4402648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4402648
- Numéro de demande
- EP23790701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2023
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G06V 10/62 (2022.01)A61B 3/00 (2006.01)G06V 40/18 (2022.01)G06V 10/74 (2022.01)A61B 3/113 (2006.01)
- Priorité
- BE 202205859 24.10.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/079510 23.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/088981 02.05.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 27 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
DAYE, Pierre Martin Jack Gérard
1420 Braine-l'Alleud, BE
WOINE, Rémy
5640 Graux, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.