GUIDE DE BOBINAGE POUR ROTOR DE MACHINE ÉLECTRIQUE

Brevet européen · EP4402779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4402779
Numéro de demande
EP22802005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2022
Publié
24 juil. 2024
Délivré
21 mai 2025
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/52 (2006.01)
Priorité
FR 2109605 14.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/074916 07.09.2022
Publication PCT
WO2023/041403 23.03.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Ampere SAS

122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Nissan Motor Co., Ltd.

2 Takara-cho, Kanagawa-ku, Kanagawa, 221--0023, JP

Inventeur

MOTTE, Emmanuel

76410 CLEON, FR

VIVAS-MARQUEZ, Daniella

78084 Guyancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.