ELEKTROMOTOR MIT BREMSANORDNUNG
Brevet européen · EP4402780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4402780
- Numéro de demande
- EP22757904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02K 5/15 (2006.01)H02K 7/102 (2006.01)H02K 15/14 (2025.01)
- Priorité
- DE 102021004627 14.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/070998 26.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/041230 23.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- SEW-EURODRIVE GmbH & Co. KG, Ernst-Blickle-Strasse 42, 76646 Bruchsal, Allemagne → SEW-EURODRIVE GmbH & Co KG, Ernst-Blickle-Strasse 42, 76646 Bruchsal, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
FICHTNER-PFLAUM, Gerolf
76703 Kraichtal-Unteröwisheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.