BROTRÖSTER MIT BROTHEBEMECHANISMUS

Brevet européen · EP4402989 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4402989
Numéro de demande
EP22868470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2022
Publié
24 juil. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H05B 3/26 (2006.01)
A47J 37/08 (2006.01)
Priorité
AU 2021902985 16.09.2021
Demande PCT
PCT/AU2022/051118 16.09.2022
Publication PCT
WO2023/039636 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

HELLMERS, Duncan Bruce

Bourke Road Alexandria, New South Wales 2015, AU

THIE, Johnson

Bourke Road Alexandria, New South Wales 2015, AU

MCCLEAN, Stephen John

Bourke Road Alexandria, New South Wales 2015, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.