FELDGERÄT

Brevet européen · EP4402997 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4402997
Numéro de demande
EP22773465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2022
Publié
24 juil. 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01D 11/24 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 102021123664 14.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/074581 05.09.2022
Publication PCT
WO2023/041361 23.03.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Endress+Hauser SE+Co. KG

Hauptstrasse 1, 79689 Maulburg, DE

Inventeur

KOPP, Daniel

79541 Lörrach, DE

KROPF, Martin

79585 Steinen, DE

MEINHARDT, Alexander

79540 Lörrach, DE

RAUCH, Stefan

79664 Wehr, DE

REICHERT, Philipp

79585 Steinen-Hägelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.