BÜRSTENPRODUKT
Brevet européen · EP4403069 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4403069
- Numéro de demande
- EP24180224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2017
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A46B 3/04 (2006.01)A46B 3/06 (2006.01)A46B 9/04 (2006.01)A46B 9/06 (2006.01)A46D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 16166248 20.04.2016EP 16184981 19.08.2016
- Divisionnaire de
- EP21217509
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.