ELEKTRISCHE KAFFEEMÜHLE

Brevet européen · EP4403078 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403078
Numéro de demande
EP23217265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2023
Publié
24 juil. 2024
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47J 42/06 (2006.01)
A47J 31/42 (2006.01)
A47J 42/40 (2006.01)
A47J 42/46 (2006.01)
Priorité
IT 202300000699 18.01.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Inventeur

FLORIAN, Dino

31021 Mogliano Veneto (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.