SYSTEM ZUM EINSETZEN EINES IMPLANTATS

Brevet européen · EP4403135 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403135
Numéro de demande
EP24181074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2020
Publié
24 juil. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/95 (2013.01)
A61F 2/07 (2013.01)
A61F 2/962 (2013.01)
A61F 2/06 (2013.01)
Divisionnaire de
EP20801166
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Angiomed GmbH & Co. Medizintechnik KG

IP Law Group Wachhausstrasse 6, 76227 Karlsruhe, DE

Inventeur

Giebmeyer, Carsten

76227 Karlsruhe, DE

Mair, Jutta

76227 Karlsruhe, DE

Dorn, Jürgen

76227 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.