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Brevet européen · EP4403200 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403200
Numéro de demande
EP24175388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2014
Publié
24 juil. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
AU 2013900348 04.02.2013
AU 2013900349 04.02.2013
Divisionnaire de
EP23214137
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

EDWARDS, Craig, David

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

GOLDSPINK, Lachlan, Richard

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

HENRY, Robert, Edward

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

HUNG, Andrew

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

KLASEK, Paul, Jan

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

LAW, Kam Man

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

OVZINSKY, Grant Milton

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

PLASCOTT, Stuart, Norris

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

SCHEINER, Rupert, Christian

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

SUNG, James

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

SWIFT, Lance Ian

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

WELLS, Matthew Robin

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.