SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4403297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403297
Numéro de demande
EP24180538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
24 juil. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B23Q 3/06 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018230576 10.12.2018
Divisionnaire de
EP19897111
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

Yoshimi, Masahiro

Kobe-shi, 651-2241, JP

Goto, Junichi

Kobe-shi, 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.