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Brevet européen · EP4403328 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403328
Numéro de demande
EP24179899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2018
Publié
24 juil. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 1/28 (2006.01)
B29C 43/56 (2006.01)
G01N 1/36 (2006.01)
B29C 43/36 (2006.01)
Priorité
DE 102017109677 05.05.2017
Divisionnaire de
EP18710861
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

ATM Qness GmbH

Emil-Reinert-Str. 2, 57636 Mammelzen, DE

Inventeur

BONGARTZ, Jochen

57629 Limbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.