REIFEN
Brevet européen · EP4403380 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4403380
- Numéro de demande
- EP22869909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60C 9/18 (2006.01)B60C 9/22 (2006.01)B60C 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021150395 15.09.2021JP 2021192053 26.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/033908 09.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/042762 23.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
FUKUZAKI, Sho
Chuo-ku, Tokyo 104-8340, JP
SUDA, Yuya
Chuo-ku, Tokyo 104-8340, JP
YAMANE, Takemi
Chuo-ku, Tokyo 104-8340, JP
KUWAYAMA, Isao
Chuo-ku, Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.