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Brevet européen · EP4403382 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403382
Numéro de demande
EP22866990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2022
Publié
24 juil. 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60C 13/02 (2006.01)
B60C 19/00 (2006.01)
B60C 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021148904 13.09.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/020435 16.05.2022
Publication PCT
WO2023/037659 16.03.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Bridgestone Corporation

BRIDGESTONE CORPORATION

1-1, Kyobashi 3-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8340, JP

Inventeur

SHIMURA, Takashi

Tokyo 104-8340, JP

TAKAMURA, Keiichi

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.