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Brevet européen · EP4403396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403396
Numéro de demande
EP23214958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2023
Publié
24 juil. 2024
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60K 28/06 (2006.01)
B60W 40/08 (2012.01)
B60W 50/14 (2020.01)
Priorité
JP 2023007500 20.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

AISIN CORPORATION

2-1, Asahi-machi, Kariya, Aichi 448-8650, JP

Inventeur

AKAHO, Daisuke

Toyota-shi, 471-8571, JP

MAEHARA, Makoto

Toyota-shi, 471-8571, JP

WAKAZONO, Takashi

Toyota-shi, 471-8571, JP

TOMOSUE, Kazuhiro

Kariya, 448-8650, JP

HOSHINO, Tsuyoshi

Kariya, 448-8650, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.