STEUERSYSTEM
Brevet européen · EP4403409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4403409
- Numéro de demande
- EP22869728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B60L 58/27 (2019.01)B60L 3/00 (2019.01)B60L 58/12 (2019.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 10/615 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/633 (2014.01)H01M 10/6571 (2014.01)B60L 58/16 (2019.01)B60L 1/02 (2006.01)H01M 10/63 (2014.01)B60L 58/25 (2019.01)
- Priorité
- JP 2021152292 17.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/030542 10.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/042581 23.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 22 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
KOIE Ryosuke
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.