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Brevet européen · EP4403491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403491
Numéro de demande
EP23152710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2023
Publié
24 juil. 2024
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47B 47/02 (2006.01)
B65G 1/02 (2006.01)
A47B 57/48 (2006.01)
A47B 47/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 22 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.05.2025

  4. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

Hölscher Holding GmbH

Ottokar Hölscher Haus Otto-Hahn-Str. 2, 50169 Kerpen, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

KLEIN, Hans-Dieter

57562 Herdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.