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Brevet européen · EP4403545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403545
Numéro de demande
EP23152173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2023
Publié
24 juil. 2024
Délivré
25 juin 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 45/50 (2006.01)
C07C 47/02 (2006.01)
C07F 9/6574 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Evonik Oxeno GmbH & Co. KG

Paul-Baumann-Straße 1, 45772 Marl, DE

Inventeur

SALE, Anna Chiara

45657 Recklinghausen, DE

FRANKE, Robert

45772 Marl, DE

BRÄCHER, Alexander

45721 Haltern am See, DE

FRIDAG, Dirk

45721 Haltern am See, DE

KNOSSALLA, Johannes

46514 Gahlen, DE

KUCMIERCZYK, Peter

44628 Herne, DE

MARKOVIC, Ana

45721 Haltern am See, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.