GLEITSCHIENENMECHANISMUS

Brevet européen · EP4403733 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403733
Numéro de demande
EP23184152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2023
Publié
24 juil. 2024
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
E05B 65/464 (2017.01)
A47B 88/40 (2017.01)
Priorité
TW 112103214 19.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Inventeur

Chen, Ken-Ching

821 Kaohsiung City, TW

Huang, Shih-Lung

821 Kaohsiung City, TW

Jhao, Yi-Syuan

821 Kaohsiung City, TW

Wang, Chun-Chiang

821 Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.