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Brevet européen · EP4403777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4403777
- Numéro de demande
- EP22869015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F04C 18/16 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)F04C 28/06 (2006.01)F04C 28/12 (2006.01)F04C 28/26 (2006.01)
- Priorité
- CN 202111098490 18.09.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/115501 29.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/040643 23.03.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHANG, Haixian
Wuxi, Jiangsu 214000, CN
LIN, Kun
Wuxi, Jiangsu 214000, CN
XI, Ye
Wuxi, Jiangsu 214000, CN
CUI, LIqi
Wuxi, Jiangsu 214000, CN
JIANG, Cheng
Wuxi, Jiangsu 214000, CN
KUANG, Yi
Wuxi, Jiangsu 214000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.