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Brevet européen · EP4403790 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4403790
- Numéro de demande
- EP23461503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2023
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16D 55/36 (2006.01)F16D 65/84 (2006.01)F16D 55/00 (2006.01)F16D 65/78 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
KIELCZYKOWSKI, Piotr
Ruda Milicka 56-300, PL
STRAS, Karol
Jelenia Góra 58-500, PL
SOKOLOWSKI, Marcin Szymon
Wojslawice-Kolonia 22-120, PL
WHITTLE, Scottie G.
Springboro, OH 45066, US
BABICKI, Kamil Mateusz
Paczków 48-370, PL
ZUK, Bartlomiej Kamill
Legnica 59-220, PL
CHWALEK, Andrzej Pawel
Miekinia 55-330, PL
SCAGGS, Nicholas Edward
Springfiels, OH 45504, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.