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Brevet européen · EP4403798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4403798
- Numéro de demande
- EP22869782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16H 25/22 (2006.01)F16H 25/24 (2006.01)F16C 35/06 (2006.01)F16C 35/063 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021150471 15.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/032024 25.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/042635 23.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
ISHIKAWA Shintarou
Iwata-shi Shizuoka 438-8510, JP
IKEDA Yoshinori
Iwata-shi Shizuoka 438-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.