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Brevet européen · EP4403804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403804
Numéro de demande
EP24151854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2024
Publié
24 juil. 2024
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16K 3/08 (2006.01)
F16K 3/10 (2006.01)
F16K 31/524 (2006.01)
F16K 31/53 (2006.01)
B64B 1/64 (2006.01)
B64B 1/00 (2006.01)
Priorité
US 202363439909 P 19.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Circor Industria SAS

28 Avenue Clara, 94420 Le Plessis-Trévise, FR

Inventeur

SARDET, Francois

94420 Le Plessis-Trévise, FR

RIDAL, Patrice

94420 Le Plessis-Trévise, FR

BOURDIN, Damien

94420 Le Plessis-Trévise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.