KRYOGENES KÜHLSYSTEM FÜR EIN FLUGZEUG

Brevet européen · EP4403858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403858
Numéro de demande
EP24167787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2019
Publié
24 juil. 2024
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F25J 1/02 (2006.01)
F02C 6/08 (2006.01)
B64D 33/08 (2006.01)
F25J 1/00 (2006.01)
F02C 7/16 (2006.01)
B64D 13/06 (2006.01)
B64D 37/32 (2006.01)
F25J 3/04 (2006.01)
Priorité
US 201862647055 P 23.03.2018
US 201862647060 P 23.03.2018
US 201862653599 P 06.04.2018
US 201862653602 P 06.04.2018
US 201862653604 P 06.04.2018
US 201862656451 P 12.04.2018
US 201862656453 P 12.04.2018
Divisionnaire de
EP21206279
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

RTX CORPORATION

RTX Corporation

10 Farm Springs Road, Farmington, CT 06032, US

Inventeur

SCHWARZ, Frederick M.

Glastonbury 06033, US

WINTER, Michael

New Haven 06515, US

EPSTEIN, Alan H.

Lexington 02421, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.