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Brevet européen · EP4403897 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403897
Numéro de demande
EP24180120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2019
Publié
24 juil. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 1/02 (2006.01)
G01N 1/22 (2006.01)
G01N 1/10 (2006.01)
G01N 1/24 (2006.01)
Priorité
IT 201900002491 20.02.2019
Divisionnaire de
EP19839239
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Kraft Foods Group Brands LLC

200 E. Randolph Street, Suite 7600, Chicago, IL 60601, US

Inventeur

LUEB, Guus

6721 LC Bennekom, NL

SANTONASTASO, Sara

26500 Calahorra, ES

ZINO, Maria Rosa Viola

80126 Napoli, IT

SCHIATTARELLA, Paola

80129 Napoli, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.