VORVERARBEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4403925 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4403925
Numéro de demande
EP22867049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2022
Publié
24 juil. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01N 35/10 (2006.01)
Priorité
JP 2021148726 13.09.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/026014 29.06.2022
Publication PCT
WO2023/037725 16.03.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Hitachi High-Tech Corporation

HITACHI HIGH-TECH CORPORATION

17-1, Toranomon 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-6409, JP

Inventeur

TAMURA, Kazuma

Tokyo 105-6409, JP

WATANABE, Hiroshi

Tokyo 105-6409, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.