AUTONOMES BERGBAUFAHRZEUG
Brevet européen · EP4404020 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4404020
- Numéro de demande
- EP22869603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2022
- Publié
- 24 juil. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G08G 1/00 (2006.01)B60W 30/10 (2006.01)B60W 60/00 (2020.01)G05D 1/00 (2024.01)B60W 40/06 (2012.01)
- Priorité
- JP 2021149923 15.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/013332 23.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/042451 23.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
MACHII Kimiyoshi
Tokyo 100-8280, JP
UOTSU Shinichi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.