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Brevet européen · EP4404164 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4404164
Numéro de demande
EP24180919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2021
Publié
24 juil. 2024
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G08B 29/14 (2006.01)
G08B 17/00 (2006.01)
G08B 25/10 (2006.01)
Priorité
US 202063020287 P 05.05.2020
Divisionnaire de
EP21172137
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Inventeur

NALUKURTHY, Rajesh, Babu

Charlotte, 28202, US

MERUVA, Jayaprakash

Charlotte, 28202, US

MATHURAJU, Siva, Sankar

Charlotte, 28202, US

FOULKES, Simon

Charlotte, 28202, US

AGRAWAL, Sameer

Charlotte, 28202, US

E K, Vipindas

Charlotte, 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.